Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 5 octobre 2026
Le Service et son fournisseur
Le Service est l’abonnement Sneaps license exploité par EURL BENOIT EVEILLARD, SIREN 983 284 126, sous la marque sneaps.io. Siège : 20 Rue Chardon Lagache, 75016 Paris, France. RCS : 983 284 126 R.C.S. Paris. Capital : 1 000 €. TVA : FR37983284126. Le Client est l’abonné. La Clé de licence est la clé secrète permettant l’accès depuis le plugin Image Generator pour EmDash. Contact : support@sneaps.io.
Fonctionnement
Le Client s’abonne et colle la Clé de licence dans le plugin. Celui-ci transmet à proxy.sneaps.io un prompt construit à partir du titre, de l’extrait et du style choisi, ainsi que la taille, la qualité et la Clé de licence. Le serveur demande une image via un service tiers de routage de modèles, puis la renvoie. Aucun compte auprès d’un fournisseur IA n’est nécessaire. La disponibilité repose sur nos meilleurs efforts, sans garantie de disponibilité continue. Les images peuvent être imparfaites, inattendues ou similaires à des œuvres existantes. Nous ne les examinons pas.
Licence du logiciel
Sous réserve des présentes Conditions, EURL BENOIT EVEILLARD vous accorde, en tant qu’utilisateur du plugin, une licence non exclusive, non transférable et révocable pour installer et utiliser le plugin Image Generator sur les sites que vous possédez ou exploitez, y compris pour le compte de clients, que vous soyez ou non abonné à Sneaps license. En installant ou en utilisant le plugin, vous acceptez les présentes Conditions, y compris cette licence du logiciel. Sauf autorisation légale ou licence applicable à une version donnée, vous ne pouvez pas copier le plugin au-delà de ce qui est nécessaire à son installation et à son utilisation autorisées, le modifier, le redistribuer, le sous-licencier, le revendre ni en retirer les mentions. Le plugin est fourni en l’état, sous réserve des droits et garanties légaux impératifs. La version 0.1.0 a été publiée sous licence MIT et reste disponible sous cette licence ; les présentes restrictions ne remplacent ni ne révoquent les autorisations MIT pour cette version. Cette licence du logiciel est distincte de l’abonnement Sneaps license : l’accès au Service hébergé de génération d’images exige un abonnement valide et est limité à deux sites activés par Clé de licence.
Clé de licence, quota et usage raisonnable
Gardez la Clé de licence secrète. Elle est personnelle au Client et peut être activée sur 2 sites au maximum. Chaque période mensuelle comprend 100 images, commence à la date d’achat et se renouvelle chaque mois. Les images inutilisées ne sont pas reportées. Les prompts refusés ne consomment pas le quota. Ne partagez ni ne revendez l’accès, ne dépassez pas les limites d’activation, ne contournez pas les limites et ne surchargez pas le Service. Une clé partagée ou utilisée abusivement peut être bloquée ou révoquée.
Paiement, renouvellement et résiliation
L’abonnement coûte 9,90 € ou 11,90 dollars US par mois (VAT included / TVA comprise). Polar (polar.sh) est le vendeur officiel (merchant of record) et revendeur autorisé, distinct d’EURL BENOIT EVEILLARD. Polar gère paiements, TVA et taxes applicables, factures et abonnements. Vérifiez le montant final, la devise, les taxes et le renouvellement au paiement. L’abonnement se renouvelle chaque mois jusqu’à résiliation. Résiliez depuis le portail client Polar lié dans l’e-mail de reçu. Les prochains renouvellements cessent ; l’accès reste disponible jusqu’à la fin de la période payée, puis la clé est révoquée. Les remboursements et résiliations passent par Polar ; consultez la politique correspondante.
Utilisation acceptable
Ne soumettez pas de prompts et n’utilisez pas d’images pour reproduire ou imiter des marques, logos, personnages protégés ou œuvres d’autrui ; représenter des personnes réelles sans leur consentement ; créer des deepfakes ou des contenus trompeurs ; produire du contenu sexuel ou adulte ; représenter des mineurs dans un contexte sexuel ou préjudiciable ; ou créer du contenu violent, haineux ou illégal. Il est interdit de contourner les filtres, revendre l’accès, partager une clé au-delà de sa limite de sites ou surcharger le Service. Le modèle peut refuser un prompt, sans consommation de quota. En cas d’abus, nous pouvons bloquer une clé sans préavis et sans remboursement, sauf obligation légale contraire.
Utilisation des images et responsabilités du Client
Dans nos rapports avec le Client, celui-ci peut utiliser les images générées, sous réserve des droits des tiers et des conditions des fournisseurs IA sous-jacents. Cela ne garantit ni la propriété de droits d’auteur, ni l’unicité, ni l’absence de droits de tiers. Le Client doit disposer des droits sur les contenus soumis, éviter les données personnelles dans les prompts, vérifier les résultats avant publication et respecter la loi. Il reste responsable de ses prompts et de l’utilisation des images.
Responsabilité, modifications et fin du Service
Notre responsabilité s’applique dans les conditions prévues par la loi. Nous ne garantissons pas une disponibilité continue, des images sans défaut ni leur adaptation à tout usage. Dans les limites légales, nous ne répondons pas des pertes indirectes ou d’un usage abusif des images. Aucune clause n’exclut une responsabilité ou une garantie légale impérative. Nous pouvons modifier le Service ou ces Conditions avec information par e-mail ou sur le site. Les modifications importantes de l’abonnement sont annoncées avant application, pour permettre une résiliation avant le prochain renouvellement. Un manquement ou un abus peut entraîner suspension ou résiliation, sous réserve des droits impératifs et remboursements légalement dus.
Droit applicable et contact
Ces Conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux français sont compétents, sans préjudice des protections impératives des consommateurs, notamment des règles et droits de compétence dans leur pays de résidence. Questions et réclamations : support@sneaps.io.